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Marques déposées par la société Monsieur MOREL Michel
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FERTISANT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FERTISANT
Monsieur MOREL Michel

Numéro de dépôt :
98744181
Date de dépôt :
23/07/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/07/2008

Présentation de la marque FERTISANT

Déposée le 23 juillet 1998 par la société Monsieur MOREL Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FERTISANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-36 du 4 septembre 1998.

Le déposant est la société Monsieur MOREL Michel domicilié(e) 8-10, rue des Michalons, 41600 LAMOTTE-BEUVRON - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 443 939 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur MOREL Michel - France.

La marque FERTISANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98744181.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FERTISANT est expirée depuis le 23 juillet 2008.

Monsieur MOREL Michel a également déposé les autres marques suivantes : FIENTAVIC , BIOSTER , FUNASOL , SOLFUMUS , AMELIOR , FLODOR , BOCHEVO , MULCHMATE MATE les mauvaises herbes , CORNOSOR , BIOJOUR


Monsieur MOREL Michel - 8-10, rue des Michalons, 41600 LAMOTTE-BEUVRON - France - SIREN 305443939


Monsieur MOREL Michel - France


Inscription le 10 juillet 2006 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°436806 - Publication au BOPI 2006-07-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-02

Publication - Publication le 4 sept. 1998 au BOPI 1998-36

Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture ; résines artificielles et synthétiques, matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudres, de liquides ou de pâtes) ; engrais pour les terres (naturels et artificiels) ; compositions extinctrices, trempes et préparations chimiques pour la soudure ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; substances adhésives destinées à l'industrie. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés, élaborés à partir de produits issus de l'agriculture biologique, emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences). Animaux vivants ; fruits et légumes frais, issus de l'agriculture biologique ; semences, plantes vivantes et fleurs naturelles ; substances alimentaires pour les animaux élaborées à partir de produits issus de l'agriculture biologique, malt ; sapinette mousse.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.